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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL'H
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1992
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1992
S.A. CASTEL'H

Numéro de dépôt :
1746554
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
18/11/1997
1992 de CASTEL\'H

Présentation de la marque 1992

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CASTEL'H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « 1992 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL'H domicilié(e) 14 rue Montgoméry, 50170 PONTORSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VETELE J.Y. - France.

La marque 1992 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1992 est expirée depuis le 18 novembre 1997.

CASTEL'H a également déposé les autres marques suivantes : WARHORSE LA TRAVERSEE SAUVAGE


S.A. CASTEL'H - 14 rue Montgoméry, 50170 PONTORSON - France


Mr VETELE J.Y. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

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